Un arbre pour tous



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Avant de publier les informations soumises (le contenu), nous allons les vérifier pour nous assurer de leur conformité avec la législation applicable ou avec nos conditions d’utilisation. Nous nous réservons le droit de supprimer ou de refuser d’afficher tout contenu que nous jugeons être en violation de la loi ou de nos conditions d’utilisation.

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Toute information soumise ne doit pas porter atteinte aux droits des personnes à leur réputation, à leur vie privée, à leur image ainsi qu’à leurs droits d’auteur. Pour tout contenu protégé par un droit de propriété intellectuelle, VOUS GARANTISSEZ ÊTRE TITULAIRE DES DROITS DE PROPRIÉTÉ ET VOUS NOUS ACCORDEZ UNE LICENCE NON-EXCLUSIVE, IRRÉVOCABLE, TRANSFÉRABLE, SOUS-LICENCIABLE, SANS REDEVANCE ET MONDIALE POUR L’UTILISATION, L’HÉBERGEMENT, LE STOCKAGE, LA REPRODUCTION, LA COMMUNICATION, LA PUBLICATION, LA REPRÉSENTATION PUBLIQUE, L’AFFICHAGE PUBLIC OU LA DISTRIBUTION PUBLIQUE DUDIT CONTENU.

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Si votre contenu contient des images ou des photographies de personnes et que ces personnes sont identifiables, vous GARANTISSEZ que ces personnes ont consenti à la diffusion de leur image et que vous nous fournirez sur demande les consentements de ces personnes ou du parent/titulaire de l’autorité parentale. Vous ne devez pas fournir du contenu graphique pornographique et de nature sexuelle, tout tel contenu sera supprimé.

CONDITIONS PAR RAPPORT AUX URL
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